Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société VIGNERONS DU MADIRAN
/
Cuvée de la Confrérie
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cuvée de la Confrérie
VIGNERONS DU MADIRAN, SCA

Numéro de dépôt :
99828014
Date de dépôt :
10/12/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2029

Présentation de la marque Cuvée de la Confrérie

Déposée le 10 décembre 1999 par la société VIGNERONS DU MADIRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Cuvée de la Confrérie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la société VIGNERONS DU MADIRAN domicilié(e) MAISON DU MADIRAN ET DU PACHERENC, LE PRIEURE - 65700 - MADIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 637 994 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLAIMONT, Mme BERRIRI VANESSA domicilié(e) 199 Route de corneillan - 32400 - SAINT-MONT - France.

La marque Cuvée de la Confrérie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Cuvée de la Confrérie arrivera à expiration en date du 10 décembre 2029.

VIGNERONS DU MADIRAN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE FAURON , VIN LE FLEUR , CARTE D'OR , DOMAINE DE MOURCHETTE , ROYAL BEARN , LES FRONDEURS , FOLIE DE ROI HIV , OSTAU D'ESTILE , L'HIVERNAL


VIGNERONS DU MADIRAN, SCA - MAISON DU MADIRAN ET DU PACHERENC, LE PRIEURE - 65700 - MADIRAN - France - SIREN 775637994


PLAIMONT, Mme BERRIRI VANESSA - 199 Route de corneillan - 32400 - SAINT-MONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2009 n°2419832 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2019 n°2731230 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-21

A.O.C. Madiran.